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1. Acceptation des conditions

En accédant à novoxstudio.com ou en l'utilisant, vous confirmez avoir lu, compris et accepté les présentes Conditions d'utilisation. Veuillez ne pas utiliser les services et produits de NovoX..

2. Services et périmètre du projet

La description exacte des services, le périmètre du projet et les livrables sont précisés dans chaque contrat de projet individuel. En cas de contradiction, le contrat de projet prévaut sur les présentes Conditions d'utilisation.

3. Propriété intellectuelle

La titularité des droits sur les réalisations et livrables du projet est déterminée conformément aux stipulations du contrat de projet. Jusqu'au transfert formel prévu au contrat, l'ensemble des droits appartient à NovoX.

4. Logiciels tiers et open source

Lorsque des composants tiers ou open source sont utilisés, les conditions de licence applicables demeurent pleinement en vigueur et les présentes Conditions d'utilisation ne s'y substituent pas.

5. Confidentialité

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans le document distinct « Politique de confidentialité », disponible à l'adresse Politique de confidentialité et de protection des données.

6. Responsabilité et limitation de responsabilité

Nous garantissons la qualité de nos services ; en cas d'erreur avérée provenant de nos systèmes, nous nous engageons à l'examiner et à y remédier. Si le client subit un dommage résultant de notre faute directe, notre responsabilité financière maximale est limitée au plafond prévu dans le contrat ou l'accord concerné. Nous nous efforçons toujours de corriger rapidement les défauts et de vous garantir une entière satisfaction.

7. Droit applicable et règlement des litiges

Le droit applicable aux présentes conditions ainsi que le tribunal compétent pour tout litige découlant de celles-ci sont exactement la juridiction et la région désignées et convenues dans votre contrat spécifique ; toutes les réclamations sont traitées devant cette juridiction.

8. Contact

Pour toute question relative aux présentes conditions, vous pouvez nous contacter à [email protected] ou par téléphone.